Déposée par voie électronique le 6 novembre 2013 par INSTITUT PIERRE DELBET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTITUT PIERRE DELBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est INSTITUT PIERRE DELBET, Fonds de dotation domicilié(e) 111 Av. Victor HUGO - 75784 - PARIS Cedex 16 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés, Avocats, M. Yvan MONELLI domicilié(e) Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.
La marque INSTITUT PIERRE DELBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT PIERRE DELBET, Fonds de dotation - 111 Av. Victor HUGO - 75784 - PARIS Cedex 16 - France
MBA Associés, Avocats, M. Yvan MONELLI - Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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